Les punaises de lit infestent de plus en plus de foyers. Leur prolifération est favorisée par le boom de la vente de meubles d’occasion via Le Bon Coin, l’explosion des voyages de courte durée et des locations Airbnb mais aussi une résistance accrue aux insecticides. Une fois les punaises de lit installées dans le logement, leur éradication est longue, complexe et coûteuse, comme la plupart des ravageurs traditionnels, des cafards ou des souris.
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Lorsque le locataire du logement remarque l’apparition de parasites ou de parasites, il doit en informer son propriétaire. En théorie, le traitement relève de la responsabilité du bailleur , mais nous verrons que, dans certains cas, le coût peut être supporté par le locataire.
Plan de l'article
Absence de parasites et de parasites à l’entrée d’un logement décent
La prolifération des punaises de lit depuis 2010 (notamment à Paris, Marseille et Seine-Saint-Denis ou même un article complet sur le sujet) a obligé le gouvernement à clarifier la responsabilité du propriétaire et du locataire en cas d’infestation.
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Le La loi ELAN de 2018 a clarifié par son article 142 les critères de décence en incluant l’absence de parasites ou de parasites. Le propriétaire est donc tenu de donner au locataire un logement décent sans punaises de lit, souris ou cafards.
Si le locataire se rend compte dans les jours ou les semaines qui suivent son installation qu’il y a des parasites ou des parasites, il doit donc écrire très rapidement au propriétaire pour lui demander de régler le problème. Il sera simple de prouver que la présence d’organismes nuisibles n’est pas due au locataire, l’infestation ne peut généralement pas se créer en quelques jours (nous verrons que la question est moins claire pour les punaises de lit).
En revanche, le problème est plus complexe si l’infestation est détectée par le locataire pendant le bail, par exemple après quelques mois ou quelques années.
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jours Ravageurs et parasites dus à un manque d’entretien du locataire
Le bailleur doit donc donner au début du bail un logement décent, mais comment déterminer la responsabilité éventuelle du locataire ou du bailleur pendant le bail ? Rappelons que le locataire a l’obligation d’entretenir le logement, et qu’en cas de manque d’entretien et en particulier de nettoyage, des parasites tels que les rats et les cafards peuvent proliférer.
En d’autres termes, le propriétaire doit prendre soin du traitement des cafards, des punaises de lit ou des souris pendant le bail en cas d’obligation de livrer un logement décent (pendant le bail et pas seulement à la livraison), à moins qu’il n’arrive à démontrer la négligence ou le manque d’entretien du locataire qui aurait provoqué l’apparition de ravageurs.
Pour les souris et les cafards, cette négligence du locataire est compliquée à démontrer. Il sera nécessaire de récupérer des éléments détaillés de l’entreprise en charge du traitement.
Dans les bâtiments collectifs, la prolifération est souvent répandue dans l’ensemble du bâtiment, avec des sources de contamination dans les poubelles, les magasins au pied d’un immeuble ou un appartement dans un quartier mal entretenu. Dans ces conditions, il appartiendra évidemment au bailleur de prendre en charge le traitement ou d’impliquer l’entreprise mandatée par la copropriété dans le cadre d’un contrat annuel de désinsection/dératisation.
Pour les punaises de lit, le problème est plus complexe car l’infestation peut très bien se produire dans un logement propre et bien entretenuintroduites par le locataire, par simple contamination par une valise ou un sac. Dans la majorité des cas, à moins qu’il ne soit prouvé que les punaises étaient présentes à l’entrée des lieux ou que tout le bâtiment est contaminé, on peut supposer que les punaises de lit ont été , un parent ou un hôte.
Nous n’avons pas trouvé de jurisprudence claire sur le sujet (ni même cette demande de clarification par un sénateur au gouvernement ou cette jurisprudence récente) mais notre opinion est alors de mettre la responsabilité, donc le fardeau du traitement sur le locataire après avoir demandé un écrit au syndic pour confirmer que l’immeuble n’est pas infesté , peut-être avec un partage des coûts ; selon certaines sources, les produits seraient à la charge du bailleur et l’intervention aux frais du locataire, mais nous n’avons trouvé aucun texte imposant ce partage.
Comment se débarrasser d’une location de punaises de lit ?
Une fois le responsable de l’intervention désigné, il est nécessaire de faire appel à une entreprise spécialisée pour un coût d’environ 500€ pour un appartement de taille moyenne.
L’entreprise interviendra sur deux aspects : — l’ enlèvement mécanique des œufstraitement chimique, des larves et des insectes grâce à une inspection minutieuse de chaque meuble et recoin de l’habitation. Il peut être nécessaire de démonter les meubles, de sorte que l’intervention va être géré de préférence par le bailleur en location meublée. — à base de produits pour éliminer les punaises de lit résiduelles
Nous n’entrons pas dans les détails techniques de l’intervention ici, vous trouverez des explications exhaustives sur cet article. En ce qui concerne la gestion des logements locatifs, l’intervention peut nécessiter de libérer le logement pendant quelques jours, en éliminant certains meubles infestés. Dans tous les cas, il est habituel d’offrir une franchise de loyer au locataire pendant la période de vacance du logement, même si l’intervention est à ses frais.
Dernier point important : si le locataire quitte le logement, et que vous remarquez la présence de punaises de lit (notamment meublées), il est absolument nécessaire de traiter le problème avant de louer le logement ; vous pouvez alors traiter l’intervention comme un dommage pour le locataire et effectuer des déductions sur son dépôt de garantie, ou même lui demander des réparations si ce montant n’est pas suffisant.
