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Quel équipement pour un meuble ?

Vous louez une propriété résidentielle en tant que résidence principale. La propriété n’est pas meublée mais elle est quand même équipée de certains meubles ou appareils électriques que vous souhaitez mettre à la disposition du locataire, soit parce que les occupants précédents les ont quittés, soit parce que vous souhaitez faciliter l’installation du locataire en l’évitant de réinstaller un four ou un machine à laver.

Comme nous le verrons, il est préférable d’insérer dans le bail une clause de provision pour la fourniture de mobilier afin d’éviter tout litige avec le locataire en cas de panne ou lors de l’inventaire des lieux de sortie.

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Une clause pour la fourniture de mobilier pour résoudre le cas de panne

Prenons un exemple concret. Vous louez un appartement de deux pièces vide au sixième étage sans ascenseur d’un immeuble parisien. Pour faciliter l’installation des locataires, vous avez meublé la cuisine en y ajoutant un réfrigérateur et un four. Les anciens locataires ont également laissé leur ancienne machine à laver qu’ils ne voulaient pas descendre par les escaliers.

Le nouveau locataire entre donc dans les locaux et vous indiquez sur l’inventaire des lieux d’entrée (éventuellement dans les commentaires, il n’est pas nécessaire de faire un inventaire comme dans la location meublée), la liste des équipements mis à disposition.

Techniquement, vous êtes alors obligé de remplacer en cas de panne tout équipement ou mobilier indiqué dans l’inventaire . Le locataire pourrait en effet dire qu’il a pris le logement à la seule condition que la cuisine soit équipée. Il est donc nécessaire de prévoir une clause de disposition spécifique, stipulant que le locataire a l’obligation de vous informer de la panne de l’équipement ou du mobilier mis à disposition.

Une fois notifiée, la clause doit ensuite donner vous avez le choix de remplacer ou non l’équipement . Si vous décidez de ne pas le remplacer, le locataire doit pouvoir le faire à ses frais et conserver la propriété du nouvel équipement à la fin du bail. La clause de provision a également pour rôle de protéger vos intérêts en obligeant le locataire à vous avertir d’une panne, vous permettant ainsi de vérifier la réalité du problème.

Pour insérer une clause standard pour la fourniture de mobilier proposée par notre équipe d’experts, rendez-vous sur notre contrat de location, qui peut être rempli en ligne en quelques minutes. Voici un extrait ci-dessous pour que vous puissiez comprendre de quoi il s’agit :

Le bailleur ne sera pas tenu de remplacer et de réparer le mobilier et l’équipement qu’il aura éventuellement mis à la disposition du locataire. Le locataire doit obligatoirement aviser le bailleur de tout dysfonctionnement, ce dernier ayant alors…

Source : notre module de location numérique Remplacement obligatoire pour les locations meublées

En location meublée, le clause de provision est inutile car tous les meubles indiqués dans l’inventaire doivent être remplacés ou réparés par le propriétaire qui s’engage à fournir un niveau constant d’équipement sur le logement (ce qui n’est évidemment pas le cas en location vide).

Vous pouvez éventuellement essayer d’insérer une clause de provision, et donc de non-remplacement, de certains meubles, mais cet assemblage nous semble risqué.

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